Jean Pascal RODIEUX
Docteur en droit
Président du Tribunal du district de Lausanne

"Il est entendu que le personnage qu'on est n'a, en soi-même, aucune importance, mais il faut bien, avant de comprendre, se comprendre, et peut-être, pour se comprendre, convient-il de se résumer".
(C.F. RAMUZ - Le Grand Printemps).
En 1972, c'est comme tout jeune greffier an Tribunal des Mineurs du canton de Vaud que j'ai vu arriver les premières affaires de drogue: consommation, petit trafic: elles déconcertaient; leurs problèmes spécifiques s'ajoutaient soudain à ceux, mieux connus, des "adolescents difficiles" ; les institutions n'existaient pas pour prendre en charge les cas les plus sérieux ... Quelques années plus tard, devenu substitut du Procureur général, j'ai vu le phénomène de la drogue prendre de l'ampleur, les dossiers de toxicomanes - trafiquants devenir ma pratique courante, tandis que des institutions spécialisées cherchaient le mode de prise en charge le plus adéquat et que la nouvelle Loi fédérale sur les stupéfiants (1975) déployait ses effets.
C'est ensuite comme avocat-stagiaire que je retrouvai ces jeunes aux prises avec la dépendance, avant de revenir au Parquet puis de présider, dès 1984, le Tribunal de Lausanne.

Ces fonctions successives m'ont convaincu de la nécessité de disposer de centres résidentiels pour le traitement des dépendances, non seulement pour le bien des personnes concernées et de leur entourage, mais aussi pour celui de la Justice et de la société.

Le code pénal a le mérite de permettre de combiner sanction pénale et mesure thérapeutique. Dans le cas de la toxicomanie, un traitement peut être prescrit soit comme condition au sursis, soit dans le cadre d'une suspension de la peine (ferme) au profit d'une prise en charge ambulatoire ou résidentielle.
Entre autres conditions pour une telle suspension de peine, le code dispose qu'elle doit viser "à prévenir de nouveaux crimes ou délits" (art. 44 CP). Pour que la Justice puisse tirer le meilleur parti des possibilités légales, il convient donc qu'elle dispose d'institutions compétentes, dignes de confiance, auxquelles elle puisse confier des condamnés avec la conviction que le mode de prise en charge offre des chances raisonnables de succès. En d'autres termes, il faut non seulement des centres de traitement, mais encore que ceux-ci représentent, pour les tribunaux, une alternative crédible et solide à l'exécution d'une peine privative de liberté.

Dès le milieu des années 70, les autorités judiciaires vaudoises ont pu compter sur ce type de structure et faire une application fréquente des placements pénaux en centres résidentiels visant l'abstinence. Au fil des années, ce sont des centaines de condamnés, souvent jeunes, qui ont bénéficié de ces cures. Ceux qui les ont réussies ont été sortis de la délinquance, se sont réinsérés dans une vie familiale et professionnelle (quel bienfait aussi pour la société !) et le tribunal a pu prononcer la remise des peines qui leur avaient été infligées. Quant à ceux qui ne sont pas parvenus au terme de leur traitement, ils ont été nombreux à me dire qu'ils avaient quand même "progressé" et tiré quelque profit de cette mesure.
C'est le lieu de dire que, contrairement à une idée fausse qui a la vie dure, les cures résidentielles ne sont pas destinées à une "élite" de toxicomanes "hypermotivés"! Au contraire, dans la mesure où, dans un premier temps, elles soustraient le résident à l'influence de la "zone", elles lui offrent une protection qui lui permet de commencer à se reconstruire - à plus forte raison s'il est très fragile. Les traitements ambulatoires si prisés actuellement, nécessitent quotidiennement une plus grande force de caractère, car le toxico-dépendant demeure confronté à toutes les sollicitations d'un entourage inchangé.
Les tribunaux utilisent néanmoins l'option d'une cure ambulatoire lorsqu'elle leur parait indiquée, étant précisé que le critère dé la qualité et de l'intensité de la prise en charge est, là aussi, décisif. Nous constatons en effet que des traitements purement médicaux (méthadone et médicaments) ou dont l'aspect social se limite à des aides financières ne parviennent que rarement à empêcher la récidive. De plus en plus, les tribunaux doivent s'occuper de cette catégorie de toxicomanes qui n'a pas recouvré d'autonomie véritable et reste dans une "zone grise", dépendante des services médicaux et sociaux: an pénal, cela se traduit par une répétition de contraventions ou de petits délits; au civil, difficultés de couple, enfants illégitimes ou mises sous tutelle amènent ces personnes en tribunal.

C'est donc une vision pragmatique et non pas doctrinaire de la toxico-dépendance qui me fait conclure à la nécessité de conserver un secteur résidentiel qui a fait ses preuves et de lui donner les moyens financiers indispensables. Ce serait un recul évident que de restreindre le choix des tribunaux à la peine privative de liberté ou au traitement ambulatoire. Comme une cure ambulatoire apparaîtrait souvent insuffisante au regard de la situation personnelle de l'accusé et de la gravité des infractions commises, l'absence d'une solution résidentielle solide conduirait au simple prononcé d'une peine, sans mesure thérapeutique. Enfin, si l'on veut réellement le bien des toxico-dépendants et la protection de la société, il faut continuer de leur permettre des traitements visant l'abstinence et la réinsertion.